Culture Presse, actions et acquis
- Contribution Culture Presse - Mission Schwartz révision Loi Bichet 09.03.18
- Motion votée au Congrès de Culture Presse 2018
- Contribution de Culture Presse sur les mesures exceptionnelles pour le redressement du système collectif de distribution de la presse
- Résumé de la Contribution sur les mesures exceptionnelles pour le redressement...
- Contribution de Culture Presse relative à la facturation auprès du CSMP
- Contribution de Culture Presse relative au SIC auprès du CSMP
- Contribution de Culture Presse relative à la gouvernance du SIC auprès du CSMP
- Contribution de Culture Presse relative à la rémunération
- Décision du CSMP relative à la hausse de la rémunération des diffuseurs spécialistes
- Décision du CSMP relative au maintien de la commission en cas de baisse promotionnelle
- Décision du CSMP relative à la trésorerie
- Contribution de Culture Presse sur la Trésorerie
- Annexe de la contribution de Culture Presse sur la trésorerie
- Décision du CSMP relative à la qualification du produit presse
La PQR (presse quotidienne régionale)
Accessibilité des points de vente
La Contribution foncière des entreprises
- Présentation de la mesure d'exonération
- Formulaire n°1447-M-SD ( Cerfa n°14031)
- Formulaire d'autodiagnostic